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Pajemploi Mode D Emploi Pdf Download
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Les cookies sont utiliss pour analyser l'utilisation du site par les visiteurs afin de l'amliorer. Il vous permet de faire votre demande de complment de libre choix du mode de garde auprs de la CAF. Rechercher Inscrivez-vous Connexion . Accueil Tlcharger Formulaires Votre valuation Cerfa 12323 - Formulaire de demande de CMG 2016 Editeur : CAF Version : PDF Cerfa 12323 - Formulaire de demande de CMG 2016 Tlcharger Tlcharger (337,93 Ko) Franais Le formulaire cerfa 12323*03 est disponible ici en tlchargement. Accueil. Loisirs Fermer Chasse et pche Chasse Pche Armes Temps libre Animaux Culture Multimdia Sport Vacances Hbergement touristique Navigation de plaisance Chque-vacances Voir aussi Communications lectroniques Accueil priscolaire, centres de vacances Afficher le thme Loisirs .. Social - Sant Fermer Aides sociales Revenu de solidarit active (RSA) Prime d'activit Allocation temporaire dattente (ATA) Allocations avant lge de la retraite (ASS et AER) Allocations et aides aux personnes ges Chmage Dmarches auprs de Ple emploi Allocation chmage daide au retour lemploi (ARE) Aides la formation Aides la cration ou la reprise dentreprise Aides la reprise d'activit Droits des patients Information du patient : dossier mdical, tarifs� Prjudice mdical Don du sang, don du corps, don dorganes Scurit sociale Assurance maladie: affiliation et remboursements des soins CMU et AME Complmentaire sant, CMU-C, ACS Europen en France : couverture maladie Sant, protection sociale dans un autre pays Litiges avec la scurit sociale Soins et prvention Addictions Contraception - IVG Grossesse - Accouchement Hospitalisation et soins domicile Prvention - Vaccinations Handicap Allocation aux adultes handicaps (AAH) et complments Allocation dducation de lenfant handicap (AEEH) Prestation de compensation du handicap (PCH) Hbergement Hbergement Hbergement social Hbergement des personnes ges Accueil familial Voir aussi : cole et handicap Emploi et handicap Afficher le thme Social - Sant .

 

Assurs Utiliser votre numro de scurit sociale sans la cl (13 chiffres) voir l'emplacement sur la carte Vitale Entreprises et Employeurs Utiliser votre numro de SIRET (14 chiffres) voir l'emplacement sur votre dclaration Employeurs de jardiniers Utiliser votre numro MSA (ET 11 chiffres) voir l'emplacement sur votre dclaration Autres voir l'aide complte SSA Cet identifiant 6 caractres vous a t communiqu par mail lors, de la confirmation de votre inscription Assurs Utiliser votre numro de scurit sociale sans la cl (13 chiffres) Fermer l'aide Mon espace priv Se connecter Identifiant Mot de passe La fonction majuscule est allume. Argent Fermer Assurance Assurance habitation Assurance vhicule Banque Comptes bancaires Moyens de paiements (cartes, chques, espces, mandats,virements) Fichiers bancaires Consommation Information et protection du consommateur pour tout achat Achat distance Prestations de service Garanties Communications lectroniques (tlphone, internet, tlvision) Vhicule Scurit du consommateur Crdit et surendettement Crdit la consommation Crdit immobilier Surendettement pargne Livrets, plans, comptes et titres dpargne Investissements en bourse Assurance-vie pargne salariale Impts, taxes et douane Impt sur le revenu: dclaration et revenus dclarer Impt sur le revenu: dductions, rductions et crdits dimpt Impt sur le revenu: paiement Impts locaux Impt de solidarit sur la fortune (ISF) Droits de succession et de donation Rclamations en matire d'impts Contributions sociales (CSG, CRDS) Douane Impt des rsidents l'tranger Voir aussi Rentes et capitaux dcs Achat logement Achat terrain Rmunration - Public Rmunration - Priv Afficher le thme Argent . Vous devez ensuite l'envoyer votre CAF. tranger Fermer trangers en France Europens en France Entre des trangers non europens en France Titres, documents de sjour et de circulation des trangers non europens Contrats daccueil et dintgration pour les trangers non europens Travail des trangers non europens en France Regroupement familial des trangers non europens en France Demandeurs d'asile, rfugis, apatrides Acquisition de la nationalit franaise loignement des trangers non europens Franais l'tranger Voyager l'tranger Rsider l'tranger Travailler ltranger Voir aussi Douane Afficher le thme tranger . Aprs la naissance Vous avez choisi de cesser votre activit professionnelle ou de faire garder votre enfant ? Pour bnficier du complment de libre choix d'activit, de la prestation partage d'ducation de l'enfant ou du complment de libre choix du mode de garde, vous devez effectuer une demande auprs de votre MSA. Famille Fermer Enfant Adoption Naissance Autorit parentale Allocations destines aux familles Garde d'enfants en bas ge Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie� Sparation des parents Placement d'un enfant Scolarit Obligation scolaire cole primaire (maternelle et lmentaire) Collge et lyce Aides financires pour la scolarit cole et handicap Diplmes Scolarit en France d'un enfant arrivant de l'tranger Scolarit l'tranger d'un enfant franais Parcours alternatifs ducatifs tudes suprieures Inscription Aides et bourses Formations et diplmes tudiant tranger en France tudier l'tranger Couple Union libre Pacte civil de solidarit (Pacs) Mariage Divorce, sparation de corps Protection des personnes Protection juridique (tutelle, curatelle�) Disparition et enlvement Dcs Obsques et modes de spulture Rentes et capitaux verss en cas de dcs Pension de rversion Succession Hritage: ordre et droits des hritiers Donation Testament Rglement dune succession Afficher le thme Famille . Accder la page Employeur d'assistante maternelle agre Garde simpleGarde partageCotisations. Ce site utilise des cookies. Nombre de caractres maximum atteint Mot de passe oubli ? Se connecter S'inscrire Vous n'avez pas encore de compte MSA ? Inscrivez-vous rapidement ds maintenant. S'inscrire Fermer Mon espace priv Mon espace priv Se connecter Pas de compte ? S'inscrire .

 

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